Présentation du site :

En vertu de l’article 6 de la loi n°
2004-575 du 21 juin 2004 pour la confiance dans l’économie numérique, il est
précisé aux utilisateurs du site www.exil 
.com l’identité des différents intervenants dans le cadre de sa
réalisation et de son suivi :

Propriétaire :

Exil   

Créateur du site internet :

Milove Clairin www.lovinsky.fr

Hébergeur web :

Le Site web est hébergé par : o2switch –
www.o2switch.fr

Siège social : 224 BOULEVARD GUSTAVENUE
FLAUBERT 63000 CLERMONT FERRAND

Conditions générales d’utilisation du site
et des services proposés.

L’utilisation du site www.exil  .com implique l’acceptation pleine
et entière des conditions générales d’utilisation ci-après décrites. Ces
conditions d’utilisation sont susceptibles d’être modifiées ou complétées à
tout moment, les utilisateurs du site www.exil  .com sont donc invités à les
consulter de manière régulière.

Ce site est normalement accessible à tout
moment aux utilisateurs. Une interruption pour raison de maintenance technique
peut être toutefois décidée, qui s’efforcera alors de communiquer préalablement
aux utilisateurs les dates et heures de l’intervention.

Le site www.exil  .comest mis à jour régulièrement par Exil   . De la même façon, les mentions légales
peuvent être modifiées à tout moment : elles s’imposent néanmoins à
l’utilisateur qui est invité à s’y référer le plus souvent possible afin d’en
prendre connaissance.

Description des services fournis :

Le site www.exil  .coma pour objet de fournir une information
et de vendre des produits physiques proposé par l’équipe de Exil   . 

Le propriétaire du site s’efforce de
fournir sur le site www.exil  .comdes
informations aussi précises que possible. Toutefois, il ne pourra être tenue
responsable des omissions, des inexactitudes et des carences dans la mise à
jour, qu’elles soient de son fait ou du fait des tiers partenaires qui lui
fournissent ces informations.

Toutes les informations proposées sur le
site www.exil  .com sont données à titre
indicatif, sont non exhaustives, et sont susceptibles d’évoluer. Elles sont
données sous réserve de modifications ayant été apportées depuis leur mise en
ligne.

Le site utilise la technologie XHTML/CSS,
PHP, JAVASCRIPT et WORDPRESS.

Le site Internet ne pourra être tenu
responsable de dommages matériels liés à l’utilisation du site. De plus,
l’utilisateur du site s’engage à accéder au site en utilisant un matériel
récent, ne contenant pas de virus et avec un navigateur de dernière génération
mis-à-jour.

PROPRIÉTÉ INTELLECTUELLE ET CONTREFAÇONS.

Exil    est
propriétaire des droits de propriété intellectuelle ou détient les droits
d’usage sur tous les éléments accessibles sur le site, notamment les textes,
images, graphismes, logo, icônes, sons, logiciels.

Toute reproduction, représentation,
modification, publication, adaptation de tout ou partie des éléments du site,
quel que soit le moyen ou le procédé utilisé, est interdite, sauf autorisation
écrite préalable de Exil   .

Toute exploitation non autorisée du site ou
de l’un quelconque des éléments qu’il contient sera considérée comme
constitutive d’une contrefaçon et poursuivie conformément aux dispositions des
articles L.335-2 et suivants du Code de Propriété Intellectuelle.

LIMITATIONS DE RESPONSABILITÉ.

Exil    se
réserve le droit de supprimer, sans mise en demeure préalable, tout contenu
déposé dans le site internet qui contreviendrait à la législation applicable en
France, en particulier aux dispositions relatives à la protection des données.
Le cas échéant, Exil    se réserve également la possibilité de mettre
en cause la responsabilité civile et/ou pénale de l’utilisateur. Notamment en
cas de message, commentaire à caractère raciste, injurieux, diffamant, ou
pornographique, quel que soit le support utilisé (texte, photographie).